Conditions générales

De opdrachtgever erkent dat hij de taal van deze algemene voorwaarden begrijpt. The customer acknowledges that he understands the language of these general conditions. Le client reconnaît qu’il comprend la langue et les conditions générales.

 

Les conditions ci-dessous font partie intégrante de tout contrat signé par le client, sauf dérogation écrite expresse. Le client est censé en avoir pris connaissance. Les dérogations aux présentes conditions générales ne sont valables que si elles ont été expressément convenues par écrit.

 

1. Offres

1.1. Toutes les offres, sauf mention contraire mentionné dans l’offre, restent valables pendant une durée de 30 jours. La date prévue pour l'exécution de l’offre ne vaut que pour la durée de l’offre. Cela s'applique également aux options retenues dans notre agenda. Ensuite, nous sommes en droit de disposer à nouveau ces dates sans préavis de la part du client. 

1.2. Les offres sont établies sur base des informations fournies par le client. Tous les prix mentionnés dans nos offres sont toujours indiqués hors TVA.

 

2. Commande – prix 

2.1 Les prix acceptés dans nos offres restent valables 6 mois. Toute modification officielle de la TVA, des salaires et des prix affectant notre prix de revient justifie une révision des conditions. 

2.2. Les heures de montage et de démontage sont facturés à un taux horaire. Ces horaires et tarifs sont purement indicatifs et seront facturés séparément. 

2.3. BUXUS se réserve toujours le droit de demander un acompte de 75% pour chaque commande. 

2.4. BUXUS se réserve le droit de facturer un supplément s'il y a plus d'invités présents qu'indiqué par le client. Les invités non présents seront facturés au prix d'un menu hors boissons.

 

3. Paiement 

3.1. Sauf stipulation contractuelle contraire sur la facture, toutes les factures sont payables endéans les 14 jours après la date de la facture par virement bancaire sur le numéro de compte indiqué sur la facture. 

3.2. Toute facture est réputée acceptée par le client si elle n'est pas contestée et motivée par lettre recommandée endéans les 8 jours de sa réception.

3.3. En cas de non-paiement ou de retard de paiement, des intérêts moratoires sont dus de plein droit et sans mise en demeure. Si vous êtes un consommateur au sens de l'article I.1, 2° WER, BUXUS NV appliquera pour cela le taux d'intérêt légal. Si vous êtes une entreprise, BUXUS applique le taux d'intérêt prévu par la loi du 2 août 2002 relative à la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales. En outre, le client est tenu de payer une indemnité forfaitaire de 10 % sur tout montant de facture impayé, également de plein droit et sans mise en demeure, et avec un minimum de 500,00 euros, sans préjudice du droit de BUXUS de prouver des dommages.et inconvénients multiples. 

3.4. Le non-paiement d'une seule facture à l'échéance entraîne l'exigibilité immédiate de toutes les factures impayées, même celles non échues, sans tenir compte des délais de paiement préalablement autorisés.

 

4. Responsabilité

4.1. d'art, taches sur les vêtements, dommages aux panneaux de mixage, dommages aux tentes, etc.) ni des accidents et/ou vols qui pourraient survenir. 

4.2. BUXUS ne peut également être tenu responsable des allergies non signalées 

4.3. Après un événement, le client, les fournisseurs et son/ses invité(s) doivent immédiatement emporter tout le matériel apporté. BUXUS ne peut être tenu responsable des matériaux laissés sur place.

4.4. BUXUS n'est pas responsable s'il y a trop peu de nourriture, de matériel ou de personnel parce que les informations fournies par le client se sont avérées incorrectes. 

4.5. BUXUS ne peut être tenu responsable qu'en cas de négligence grave, de faute intentionnelle ou de fraude. 

4.6. La responsabilité de BUXUS pour tout dommage évenuel se limite dans tous les cas au montant de la facture.

 

5. Annulation de l’accord

5.1. Annulation de l’accord Le client peut résilier l’accord à tout moment par e-mail, moyennant le paiement des frais déjà encourus. 

5.2. Si l'annulation intervient 14 jours avant la date réservée, BUXUS se réserve le droit de facturer 75% du manque à gagner. En cas d'annulation moins de 7 jours avant la date réservée, BUXUS se réserve le droit de facturer 100% du manque à gagner.

 

6. Conditions additionnelles

6.1. Les réclamations ou contestations concernant la qualité et/ou la quantité des marchandises ou des boissons consommées doivent parvenir à BUXUS par lettre recommandée endéans les 5 jours suivant la livraison. 

6.2. Étant donné que BUXUS ne travaille qu'avec des produits saisonniers, il est possible que des produits ne soient plus disponibles ou ne correspondent pas à notre qualité. BUXUS se réserve donc le droit d'apporter à tout moment des modifications mineures au menu demandé. 

6.3. Une estimation du nombre de personnes prévues est demandée avec l'offre. Vous êtes tenu de fournir une mise à jour de ce nombre un mois avant l'événement. C'est notre nombre provisoire. Pour les fêtes prévues à court terme; nous considérons le nombre de l’offre comme nombre provisoire. Le nombre définitif de personnes sera communiqué par écrit ou par mail au plus tard 48h à l'avance. Ce nombre transmis sera alors également facturé.

6.4. La disposition de la table et toutes les allergies alimentaires et autres préférences doivent être communiquées au moins huit (8) jours avant la fête. 

6.5. Lors de fêtes en salles, toute la cuisine (tente) doit être réservée exclusivement au traiteur, elle ne peut en aucun cas être utilisée à d'autres fins, tels que : local technique, local de stockage (décoration, fleuriste, son et lumière, flight cases). Si tel est le cas, l'espace doit être vidé par les intervenants 4 heures avant le début du montage (+/- 2 jours avant). Nos employés ne peuvent pas être utilisés pour cela. Nous devons toujours disposer d'eau potable et d’un écoulement qui fonctionne correctement.

6.6. Nos employés doivent toujours disposer de places de parking. S’il n’y a pas de places de parking disponibles et qu'un parking payant doit être utilisé, ces frais seront facturés.

6.7. Le client doit nous fournir les informations de facturation correctes, sinon nous considérons que l'adresse du domicile est la même que l'adresse de facturation. Nous nous réservons le droit de facturer des frais administratifs lorsqu’il faut réétablir une facture.

 

7. Contestations

7.1. Contestations Seul le droit belge est d’application. 

7.2. Tous les litiges découlant du présent contrat seront, nonobstant toute disposition contraire, de la compétence exclusive des cours et tribunaux du district de Flandre Orientale, division de Gand.

 

8. Autres dispositions 

8.1. Aussie bien BUXUS que le client acceptent la communication électronique comme moyen de preuve.

8.2. La nullité de l'une des clauses des présentes conditions générales ne signifie pas que l'intégralité des présentes conditions générales est nulle.